Mentions Légales

Éditeur du Site

Le présent site web est édité par la société AVEQUE, société par actions simplifiée au capital de 1 000 euros.

• Dénomination sociale : AVEQUE
• Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
• Capital social : 1 000 €
• Siège social : 6 Square Chanton, 92200 Neuilly-sur-Seine, France
• RCS : Nanterre 01 48 76 75 30
• Date de création : 21 novembre 2005
• Président : Bruno Aveque
• Email : contact@aveque.fr
• Téléphone : 01 48 76 75 30

Hébergement

Le site est hébergé par un prestataire d'hébergement web professionnel respectant les normes en vigueur.

Directeur de la Publication

Le directeur de la publication du site est Monsieur Bruno Aveque, en sa qualité de Président de la société AVEQUE.

Propriété Intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de AVEQUE ou de ses partenaires, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de AVEQUE.

Données Personnelles

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@aveque.fr

Pour plus d'informations sur le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

Cookies

Le site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ces cookies ne collectent aucune donnée personnelle et ne sont pas utilisés à des fins de tracking ou de publicité.

Limitation de Responsabilité

AVEQUE s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, AVEQUE ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

AVEQUE décline toute responsabilité :

• Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
• Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site
• Pour tous dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'utilisation du site ou des informations qui y figurent

Liens Hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. AVEQUE n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à l'accès, au contenu ou à l'utilisation de ces sites, ainsi qu'aux dommages pouvant résulter de la consultation des informations présentes sur ces sites.

Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

Contact

Pour toute question concernant les mentions légales, vous pouvez nous contacter :

• Par email : contact@aveque.fr
• Par téléphone : 01 48 76 75 30
• Par courrier : AVEQUE, 6 Square Chanton, 92200 Neuilly-sur-Seine, France

Dernière mise à jour : 20 novembre 2025